Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
I. Éditeur du site
SOLUVIA
- Forme
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital
- 1 000,00 €
- Siège social
- 27, rue Jacqueline Cochran, 79000 Niort, France
- SIREN
- 994 241 537
- SIRET
- 994 241 537 00012
- RCS
- Niort 994 241 537
- Code NAF
- 85.59A, Formation continue d’adultes
- N° TVA
- FR37994241537
- Directeur de la publication
- Le Président de SOLUVIA
- Contact
- contact@mysoluvia.com
II. Hébergement
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Site : vercel.com
III. Activité
Accompagnement opérationnel des CFA
Soluvia propose un service d’accompagnement opérationnel dédié aux centres de formation d’apprentis et organismes de formation : administration, conformité Qualiopi, organisation pédagogique, suivi d’exécution et préparation à la certification.
IV. Propriété intellectuelle
Contenus protégés
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, marque, logo, graphismes, icônes, éléments d’interface) est la propriété exclusive de SOLUVIA et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SOLUVIA.
V. Données personnelles
RGPD
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Traceurs
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VII. Responsabilité
Limitation
SOLUVIA s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Néanmoins, SOLUVIA ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
VIII. Droit applicable
Juridiction compétente
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Dernière mise à jour : avril 2026